Pénurie d’électricité

Une pénurie est prévisible. Au sens de l’article 2 de la loi sur l’approvisionnement du pays (LAP), une pénurie d’électricité représente une pénurie grave que l’économie ne peut surmonter seule. Pendant plusieurs jours, semaines voire mois, l’offre et la demande d’électricité sont en inadéquation en raison d’une limitation des capacités de production, de transport ou d’importation. Elle peut survenir à la suite de nombreux scénarios : tempête qui endommagerait durablement le réseau de transport, problèmes techniques, cyberattaques, manque d’eau dans les lacs de retenue de barrages et rivières, production indigène et importation insuffisantes, etc.

Source : Questions d’énergie - Le blog de Romande Energie

Selon la dernière présentation de l’ElCom réalisée le 12 septembre 2022, la situation pour cet hiver en matière d’approvisionnement électrique est tendue Le Conseil Fédéral s'est toutefois voulu rassurant dans sa communication du 02.11.22 en déclarant que "La sécurité d’approvisionnement en électricité de la Suisse pour l’hiver 2022/2023 n’est pas gravement menacée. Des pénuries ne peuvent toutefois pas être exclues". Il est toutefois impossible de déterminer avec certitude si une pénurie va avoir lieu ou pas. Plusieurs facteurs joueront un rôle déterminant :

Le site Contribuez à éviter le gaspillage d’énergie (suisseenergie.ch) permet de suivre l'évolution de la situation.

 OSTRAL est l’organisation pour l’approvisionnement en électricité en cas de crise. Elle dépend de l’Approvisionnement économique du pays (Confédération) et devient active sur son ordre si une pénurie d’électricité survient.

Dans un premier temps, le Conseil fédéral invite l’ensemble de la population et des entreprises à économiser l’électricité. Dans un deuxième temps, certains usages seront interdits, comme par exemple : saunas, spas, piscines, climatisations, éclairages de vitrines, enseignes lumineuses, escaliers roulants ou ascenseurs. Cette liste sera définie précisément par ordonnance (projet d'ordonnances en cours de consultation). Si ces mesures ne suffisent pas, tous les consommateurs dont la consommation annuelle est supérieure à 100’000 kilowattheures, soit les gros consommateurs, seront contingentés dans une troisième étape. Enfin, l’ultime moyen d’éviter une panne générale du système électrique qui serait très longue à réparer serait la mise en place de délestages tournants.

Chacun peut apporter sa contribution à la réduction de la demande en limitant sa consommation d’électricité dès aujourd’hui. Les kilowattheures non consommés aujourd’hui sont autant d’eau non turbinée dans un barrage ou de gaz brûlé dans une centrale thermique qui pourraient nous être très utiles à la fin du prochain hiver.

Le site suisseenergie.ch vous donne quelques conseils pour réduire la consommation d’électricité de votre entreprise.

• Voici déjà quelques gestes simples pour réduire votre consommation d’électricité :
• supprimez les éclairages non essentiels ;
• baissez les thermostats du chauffage (notamment quand les bureaux sont fermés) ;
• limitez l’usage de la climatisation;
• réduisez la ventilation;
• éteignez complètement les ordinateurs, imprimantes, etc. (ne les laissez pas en veille) ;
• réduisez les éclairages extérieurs ;
• après la fermeture, limitez l’éclairage intérieur autant que possible ;
• ...

Le black-out, c’est-à-dire un écroulement accidentel de tout ou partie du réseau électrique, n’est pas traité par le plan OSTRAL. D’autres procédures sont établies pour gérer un black-out au niveau de Swissgrid et des Gestionnaires de Réseau de Distribution.

Les mesures OSTRAL concernent tous les consommateurs quel que soit leur fournisseur. OSTRAL est géré par le Gestionnaire de Réseau de Distribution qui à la charge d’informer tous les consommateurs de sa zone de desserte.

Tous les sites ayant fait valoir leur droit d’accès au réseau, c’est-à-dire disposant d’un contrat de fourniture au marché libre, ainsi que tous les sites dont la consommation annuelle (dernière année disponible, c’est-à-dire 2021 pour un contingentement en 2022 et 2022 pour un contingentement en 2023) dépasse 100'000 kilowattheures sont soumis au contingentement.

Vous devriez avoir reçu à l’automne 2021 un courrier vous informant de votre inclusion dans le dispositif. En cas de doute, il faut vous rapprocher de votre distributeur.

Si la consommation du site de consommation s’est modifiée de plus ou moins 20% par rapport à l’année précédente en raison de changements structurels dans l’entreprise (par ex. modifications au niveau de la production, changement du parc de machines, extension ou arrêt de prestations de services, …), les valeurs de consommation du mois précédent de l’année actuelle sont utilisées comme base de calcul.

Le contingentement s’applique à tous les gros consommateurs (Elu ou consommation annuelle de plus de 100’000 kilowattheures), quel que soit leur secteur. Les exploitants d’infrastructures critiques ne sont en principe pas traités différemment du reste des consommateurs mais le Conseil fédéral peut fixer des exceptions.

Il est donc demandé à tous les gros consommateurs de se préparer à être soumis au contingentement en élaborant un concept permettant de faire fonctionner leur entreprise ou activité en économisant 10%, 20% ou 30% de leur consommation d’énergie électrique.

Comme indiqué précédemment, le contingentement s’applique à tous les sites ayant fait valoir leur droit d’accès au réseau, c’est-à-dire disposant d’un contrat de fourniture au marché libre, ainsi que tous les sites dont la consommation annuelle (dernière année disponible, c’est-à-dire 2021 pour un contingentement en 2022 et 2022 pour un contingentement en 2023) dépasse 100'000 kilowattheures. Cette règle est également applicable aux sites qui disposent d’une capacité de production locale (type installation photovoltaïque).

Une installation photovoltaïque n’exonère pas non plus du délestage.

Cf. commentaire précédent.

Si le site est au bénéfice d’un tarif réglementé (i.e. n’est pas sur le marché libre) et que son installation solaire lui a permis de réduire en 2022 sa consommation soutirée du réseau en dessous du seuil des 100'000 kilowattheures alors il ne sera pas soumis au contingentement en 2023.

Sauf dérogation particulière du Conseil fédéral pour le contingentement, ils seront tenus d’appliquer les mêmes règles. Pour la partie délestage, il n’est pas prévu actuellement que ce groupe de clients soit exempté. Evidemment, le Conseil fédéral peut adapter ce point lors de la publication de l’ordonnance. Ces centres de données bénéficient en règle générale d’alimentation hautement sécurisée avec notamment des groupes électrogènes, ce qui leur permettrait de rester opérationnels pendant les phases de contingentement et de délestage.

Si un contingentement était mis en place, les sites concernés seraient informés par un courrier adressé en recommandé. Le taux de contingentement et la durée ne seront connus et communiqués qu’au déclenchement du contingentement. Il est probable que le contingentement dure un mois entier.

Le contingentement n’est pas une coupure d’électricité. La capacité d’alimentation des sites n’est pas physiquement bridée. Il est en revanche attendu des entreprises qu’elles réduisent d'un pourcentage défini leur consommation.

Les entreprises seront libres de s’organiser comme elles l’entendent : réduction constante de leur activité ou organisation du travail sur un nombre réduit de jours, ou encore sur une période du mois.

La référence de consommation devrait être la consommation enregistrée lors de la même période l’année précédente. Par exemple si le site a consommé 20'000 kilowattheures en mars 2022 et que le taux de contingentement est de 10%, alors la consommation du site ne devrait pas excéder 18'000 kilowattheures en mars 2023.

Le contingent communiqué aux gros consommateurs sera pour toute la durée du mois contingenté. Le consommateur est libre de répartir sa consommation comme il le désire, à condition de respecter la valeur fournie par le GRD dans la lettre recommandée.

Ce n’est qu’en dernier recours, si toutes les autres mesures s’avèrent insuffisantes, qu’un plan de délestage sera activé. Cela signifie que la Confédération décidera d’interrompre l’alimentation en électricité pour éviter une panne générale du réseau (black-out) qui priverait tout le pays d’électricité. La dernière action consisterait à organiser des délestages cycliques (coupure de l’alimentation électrique) avec 4 heures d’interruption suivies de 4 ou 8 heures d’approvisionnement.

Tous les sites sont concernés par le délestage.

Les consommateurs pour lesquels l’approvisionnement est critique peuvent, suivant la situation, bénéficier d’une dérogation. Les hôpitaux, les organisations d’intervention d’urgence, les organes d’instruction pénale et les établissements pénitentiaires, entre autres, sont exemptés de délestages, dans la mesure où les conditions techniques le permettent. La Liste des consommateurs finaux nécessaire à la fourniture des services vitaux est précisée dans le projet d'ordonnance mis en consultation.

Le délestage est l’ultime niveau de mesure qui intervient après une phase d’appels aux économies, d’interdiction de certains usages et une phase de contingentement. Si tout le monde coopère, il est possible d’écarter la menace de pénurie. Et ce n’est qu’en dernier recours, si toutes les autres mesures et la solidarité n’ont pas été suffisantes, que le plan de délestage sera activé. Les modalités de mise en œuvre du délestage seront annoncées notamment via les médias.

En cas de menace de délestage, des messages seront régulièrement adressés à la population via les médias.

Nous envisageons de publier un maximum d’information en amont, sur notre site internet, afin de faciliter la préparation au délestage.

De manière générale, les ordonnances seront publiées par le Conseil fédéral entre 7 et 3 jours avant le début du plan OSTRAL. Il se peut, néanmoins, en cas de situation critique, que la mise en œuvre soit inférieure à 3 jours.

Des économies de cette ampleur sont souvent possibles sans qu’il soit nécessaire de réduire significativement la production. La plupart des gros consommateurs se focalisent en premier lieu sur une réduction de l’éclairage, de la ventilation et de la température dans les bureaux, les garages. Il est possible de se faire accompagner dans sa préparation par des spécialistes en économies d'énergie.

En vertu de la loi sur l’approvisionnement du pays (LAP), les mesures sont édictées par le Conseil fédéral par voie d’ordonnance et ont ainsi un caractère juridiquement contraignant.

Toute personne ou entité qui enfreint de telles mesures peut aussi bien faire l’objet de mesures administratives que se voir infliger des peines. En vertu de l’art. 40 LAP, l’OFAE décide des mesures administratives (p. ex. retrait ou limitation du contingent attribué). La poursuite pénale est du ressort des cantons. Toute infraction à une mesure de gestion réglementée est poursuivie d’office. Quiconque commet une infraction intentionnelle encourt une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire (art. 49 LAP).

Les éventuelles contestations doivent en premier lieu être traitées directement avec votre Gestionnaire de Réseau de Distribution. Les demandes de dérogation au délestage pour les exploitants d’infrastructures critiques doivent être adressées directement à Office Fédéral pour l’Approvisionnement Economique du Pays (OFAE).

Contact
Téléphone: 0800 005 005
E-mail: hotline@bwl.admin.ch

Adresse
Office fédéral pour l’approvisionnement économique du pays OFAE
Bernastrasse 28
3003 Berne

Cette possibilité n’a pas été évoquée à ce stade, mais cela peut bien entendu constituer une source possible d’économie à mettre en place volontairement. Dans les projets d'ordonnance, il est envisagé que en cas d'activation du palier 3 des restrictions, l'utilisation privée de voitures électriques ne soit autorisée que pour les trajets absolument nécessaires.

Les gros consommateurs possédant plusieurs sites au sein d’un même réseau de distribution ont la possibilité de gérer leur contingent d’électricité de manière cumulée sur tous leurs sites concernés.

Cette démarche doit être annoncée au Gestionnaire de Réseau de Distribution via un formulaire que vous pouvez obtenir en contactant votre Gestionnaire de Réseau de Distribution.

Il est éventuellement également possible de rajouter dans le périmètre un site non soumis au contingentement raccordé au même réseau de distribution afin de faciliter l’atteinte de réduction de consommation de l’ensemble.

Le regroupement permet par exemple de fermer totalement un site pour en conserver un second en fonctionnement normal (pour autant que la baisse de consommation globale soit respectée).

Cette décision incombe au Conseil fédéral. La première phase comprend une campagne de sensibilisation.

Le plus gros risque de pénurie se situe en fin d’hiver, quand les réserves d’eau dans les barrages et celles de gaz en Europe (qui alimentent des centrales thermiques) risquent d’être au plus bas, alors que la consommation électrique peut encore être élevée.

Il convient néanmoins pour les entreprises d’être prêtes le plus rapidement possible.

Personne ne peut dire aujourd’hui quand un délestage va se produire, ni même si cela va se produire. Tout est mis en œuvre pour éviter d’aboutir à cette mesure extrême qui consisterait à interrompre l’alimentation en électricité de certaines zones.

Une sécurité totale d’approvisionnement via le réseau électrique ne peut pas être garantie. Une coupure de courant peut survenir à tout moment. Si votre entreprise met en œuvre des processus critiques, nous vous recommandons d’envisager l’acquisition d’installations d’alimentation électrique sans interruption (groupes électrogènes de secours / batteries plus importantes). Cette recommandation est valable indépendamment d’une éventuelle pénurie d’électricité.

Pour le délestage tournant, la règle est de fonctionner en îlotage, donc de se séparer du réseau.

Pour le contingentement, il faut respecter les lois cantonales en la matière ainsi que les règles établies par le GRD lors de la demande de raccordement, notamment pour les notions de facturation et refoulement sur le réseau.

L’utilisation d’un générateur peut comporter des risques. C’est pourquoi, si vous envisagez de brancher un générateur de secours sur l’installation électrique de votre entreprise, il faut le faire faire par un installateur qualifié. Le groupe de secours doit par ailleurs respecter les normes en vigueur en Suisse, que ce soit en matière de sécurité électrique, d’émissions polluantes ou de bruit.

De plus, vous devez demander l’autorisation de votre gestionnaire de réseau de distribution avant de brancher un générateur de secours fonctionnant en parallèle avec le réseau de distribution public à basse ou moyenne tension. Pour garantir la stabilité du réseau et éviter le risque d’accident, il faut installer un sectionneur afin que le groupe de secours ne fonctionne pas en même temps que le courant est prélevé sur le réseau ou injecté dans le réseau.

Toutefois, il existe également des générateurs pouvant être raccordés directement à différents appareils électriques en cas de coupure de courant. Pour ceux-là, il n’y a pas d’obligation de contrôle mais notez que leur installation et leur utilisation peuvent comporter des risques, tant pour vos appareils (électroniques en particulier) que pour les personnes.

Non. Conformément à la législation sur l’énergie, une éventuelle électricité excédentaire provenant d’un groupe de secours n’est pas soumise à rémunération. Conformément à l’article 15, alinéa 1 de la loi sur l’énergie, seule l’électricité excédentaire provenant d’énergies renouvelables et d’installations à couplage chaleur-force alimentées totalement ou partiellement aux énergies fossiles ainsi que par du biogaz doit faire l’objet d’une rétribution.

Les entreprises doivent se préparer pour réduire au maximum les désagréments liés à une coupure d’électricité. Il est important pour l’entreprise de procéder à une analyse des risques concernant l’impact d’une coupure de courant sur ses processus (par exemple, les machines qui s’arrêtent, les ordinateurs qui sont en panne, etc.). Sur la base de cette analyse, vous pourrez mettre en place un plan d’actions.

Agissez comme vous le faites habituellement en cas de panne d’électricité. Les coupures ne dureront en toute logique pas plus de quatre heures. Il convient de vous assurer avant tout que les personnes sont en sécurité pendant la coupure et au moment de la remise en service.

Voici quelques conseils généraux à suivre en cas de coupure prolongée d’électricité :

• débranchez vos appareils électriques sensibles (ordinateurs, imprimantes, etc.) pour éviter les dommages dus à une surtension au rallumage ;
• pour les mêmes raisons, réglez le thermostat de votre chaudière sur le minimum ;
• restez à l’écoute des médias (via une radio à piles ou votre autoradio) ;
• utilisez des lampes torches ;
• téléphonez seulement en cas d’absolue nécessité pour ne pas saturer le réseau ;
• fermez portes et fenêtres pour conserver au maximum la chaleur de vos pièces ;
• si vous avez un chauffage au gaz, au mazout, au charbon ou au bois, veillez à aérer suffisamment pour éviter toute intoxication au monoxyde de carbone ;
• gardez un interrupteur en position allumée pour savoir quand le courant sera rétabli ;
• prenez les dispositions nécessaires pour les portes et portails automatiques, ascenseurs, systèmes d’alarme, systèmes de paiement électronique ;
• veillez à ce que les voies d’évacuation soient sûres et ouvertes ;
• si nécessaire, fermez temporairement votre établissement.
• …

Normalement non, sauf si l’installation a été prévue pour fonctionner déconnectée du réseau. En cas de coupure de courant, l’onduleur se déconnecte automatiquement et coupe la production.

Une installation de cogénération utilise aussi de l’électricité. En cas de délestage, elle ne fonctionnera pas.

Le délestage ne devrait pas avoir d’impact direct sur la distribution du gaz naturel ni sur la sécurité de l’infrastructure. L’utilisation de gaz naturel ne sera toutefois possible que si vos appareils au gaz ne nécessitent pas, pour fonctionner, d’être alimentés en électricité ou s’ils sont raccordés à une source d’électricité autonome.

En fonction de votre situation géographique, le débit d’eau du robinet risque d’être plus faible que d’ordinaire. Si les réseaux ne sont pas uniquement gravitaires mais nécessitent des pompes, alors en cas de coupure de courant prolongée la distribution d’eau pourrait s’arrêter.

Dans la majorité des cas, le fonctionnement de votre ligne est directement lié à la fourniture d’électricité, que ce soit pour votre modem comme pour les équipements de ligne de votre opérateur. En l’absence d’électricité, il ne vous sera plus possible d’utiliser votre téléphonie fixe ou d’autres services de communication fixes. Les antennes mobiles peuvent tenir pour la plupart une à deux heures ; il est donc très probable que le fonctionnement de la partie du réseau mobile de votre opérateur, qui est situé dans une zone délestée, sera perturbé.

Pour les raisons évoquées ci-dessus, il est probable qu’au bout de quelques heures il ne sera malheureusement plus possible d’accéder par téléphone aux services de secours. Les communes sont en charge de mettre en place un Point de Rencontre d'Urgence (PRU) d'où les appels vers les services de secours seront possibles.

Le trafic routier sera rapidement perturbé par l’extinction des feux de signalisation et la fermeture des passages à niveau. L’absence d’éclairage public modifiera également les conditions de circulation.

Aucune prise en charge n’est prévue. Les gros consommateurs assument seuls les frais en question ; ceux-ci relèvent de la gestion des risques et de la gestion de la continuité des activités d’une entreprise.

OSTRAL
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